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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEML d'aménagement 2H2M
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Terres du Pays de Maroilles
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terres du Pays de Maroilles
SEML d'aménagement 2H2M, SA d'économie mixte

Numéro de dépôt :
3707142
Date de dépôt :
22/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2020
Terres du Pays de Maroilles de SEML d\'aménagement 2H2M

Présentation de la marque Terres du Pays de Maroilles

Déposée le 22 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) SEML d'aménagement 2H2M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terres du Pays de Maroilles »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEML d'aménagement 2H2M domicilié(e) 4 Avenue de la légion d'honneur - 59550 - LANDRECIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 501 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEML d'aménagement 2H2M domicilié(e) 4 Avenue de la légion d'honneur - 59550 - LANDRECIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres du Pays de Maroilles est expirée depuis le 22 janvier 2020.

SEML d'aménagement 2H2M a également déposé les autres marques suivantes : Ch'ti Bio , La Fromagerie de l'Abbaye , La Fromagerie de Saint-Humbert , Le Carré des Saveurs ; Carré des Saveurs , Fromagerie du Bocage , Le Parcours des Sens ; Parcours des Sens


SEML d'aménagement 2H2M, SA d'économie mixte - 4 Avenue de la légion d'honneur - 59550 - LANDRECIES - France - SIREN 504501099


SEML d'aménagement 2H2M - 4 Avenue de la légion d'honneur - 59550 - LANDRECIES - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation).